Conditions Générales de Vente
1. Dispositions Générales
Champ d'application : Sauf accord écrit contraire, les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les livraisons de Shaanxi Huatai Bio-Fine Chemical Co., Ltd. (ci-après dénommée « la société »). Les descriptions, données et illustrations des produits listés sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contraignantes. La société se réserve le droit de modifier la structure et la méthode de mise en œuvre des produits.
Contraintes sur les conditions du client : Les conditions proposées par les clients qui sont contraires, additionnelles ou différentes des présentes conditions générales de vente ne constituent pas un contenu contractuel, sauf accord écrit de la société. Même si la société exécute des livraisons en connaissance des conditions particulières du client, les présentes conditions générales de vente prévalent.
2. Prix
Description du prix : Le prix est le prix départ usine et n'inclut pas l'emballage, l'assurance, la taxe sur la valeur ajoutée et autres frais.
3. Confirmation de Commande
Méthode de confirmation : L'acceptation d'une commande est confirmée par écrit. Une commande n'est officiellement acceptée qu'après réception de la confirmation de commande de la société.
4. Approvisionnement
Tolérance de poids : Pour les produits personnalisés, une déviation de ±1% par rapport au poids commandé est autorisée.
Délai de livraison : La société fera de son mieux pour respecter les délais de livraison indiqués, mais ceux-ci ne sont pas absolument contraignants. En cas de dépassement du délai de livraison, le client n'a pas le droit d'annuler la commande ni de réclamer des dommages et intérêts.
Livraison partielle : La livraison partielle est autorisée et est considérée comme une transaction indépendante.
5. Risque et Propriété
Transfert des risques : Le risque est généralement transféré à l'acheteur lorsque les marchandises sont expédiées et quittent l'usine de la société.
Réserve de propriété : La propriété des marchandises livrées appartient à la société jusqu'au paiement intégral par le client.
6. Conditions de Paiement
Période de paiement : Le paiement doit être effectué au prix net dans les 30 jours suivant la date de facture, sans aucune déduction. Les paiements pour les livraisons partielles doivent être effectués conformément aux exigences de la facture. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts commerciaux de retard seront calculés. La société se réserve le droit de demander un paiement anticipé.
7. Retours et Garanties
Réclamations : Si le client a des objections concernant la qualité et la quantité du produit, il doit soumettre une réclamation écrite à la société dans les 7 jours ouvrables suivant l'arrivée des marchandises afin que la société puisse procéder à des enquêtes et à un traitement en temps opportun. Si aucune réclamation n'est soumise dans ce délai, il est considéré que le client approuve la qualité et la quantité des marchandises. Pour les dommages survenus pendant le transport, le client doit inspecter sur place à la réception des marchandises et soumettre une déclaration écrite à la société de transport, et en informer immédiatement la société. La société aidera le client à réclamer une indemnisation auprès de la société de transport, mais la société ne supporte pas de responsabilité directe pour les dommages dans le cadre de la responsabilité de la société de transport.
Retour de marchandise : Si le client a besoin de retourner des marchandises, il doit communiquer au préalable avec le service commercial de l'entreprise et obtenir son consentement. Lors du retour des marchandises, une copie de la facture des marchandises retournées et une description détaillée du retour doivent être jointes.
- Remboursement intégral (déduction faite des frais de port raisonnables) : Les marchandises sont dans leur emballage d'origine, non ouvertes et sans aucun dommage, et dans les 15 jours suivant la date de la facture.
- Remboursement à 80% : Les marchandises ont été ouvertes mais sont globalement en bon état, et dans les 30 jours suivant la date de la facture.
- Remboursement à 50% : Les marchandises sont légèrement endommagées mais n'affectent pas l'utilisation de base, et dans les 90 jours suivant la date de la facture.
- Pour les marchandises d'une valeur inférieure à 1000 RMB, aucun remboursement ne sera généralement accordé, mais cela pourra être traité par négociation en fonction des circonstances spécifiques.
Garantie : Dans le cas d'une utilisation correcte conformément aux instructions du produit, l'entreprise offre une garantie de qualité d'un an pour le produit. La portée de la garantie est limitée aux défauts de fabrication du produit lui-même. Les dommages causés par un stockage inapproprié, des méthodes d'utilisation incorrectes ou toute autre manipulation inappropriée par le client ne sont pas couverts par la garantie. Pour les marchandises qui ne peuvent pas être utilisées normalement en raison de défauts de fabrication, l'entreprise procédera à un remplacement ou à un remboursement en fonction de la situation.
Nous espérons que ces conditions correspondent mieux aux caractéristiques des extraits de plantes et à vos besoins. Vous pouvez les ajuster et les améliorer davantage en fonction de la situation réelle.
8. Force Majeure
Si l'entreprise est empêchée de livrer des produits en raison de facteurs de force majeure, l'entreprise sera exemptée de ses obligations d'exécution pendant la durée de l'obstruction et une période de démarrage raisonnable, et ne sera pas responsable des dommages causés au client. De même, si des circonstances imprévues et incontrôlables telles que des conflits du travail, des pandémies, des épidémies, des mesures gouvernementales, des pénuries d'énergie, des mobilisations, des guerres, des catastrophes naturelles, des obstacles à la livraison des fournisseurs ou des interruptions opérationnelles majeures (en particulier des cyberattaques) rendent déraisonnablement difficile ou temporairement impossible pour l'entreprise de remplir ses obligations, cette disposition s'applique également. Si ces situations surviennent chez un fournisseur de niveau inférieur, cette disposition s'applique également. Même si l'entreprise est déjà en défaut, cette disposition s'applique toujours.
9. Lieu et Sécurité
Lieu d'exécution, juridiction et loi applicable : Le lieu d'exécution et la juridiction compétente sont la chambre 1901, unité 1, bâtiment 2, Wanda Plaza, village de Lijia, section nord de la route Yanta, district de Beilin, ville de Xi'an, province du Shaanxi. La relation contractuelle est régie par le droit chinois et s'applique également aux activités d'exportation.
Sécurité : Les fiches de données de sécurité peuvent être obtenues sur le site Web de l'entreprise www.totarolchina.com, et les produits pertinents portent des marquages correspondants.
10. Avertissement
Les produits d'extraits de plantes de l'entreprise sont développés professionnellement et fabriqués avec soin pour répondre aux besoins de divers clients dans différents domaines. Les produits d'extraits de plantes ont une sécurité élevée en utilisation normale, mais les clients doivent eux-mêmes assurer la rationalité et la sécurité de l'opération pendant l'utilisation. Si des conséquences indésirables sont causées par un comportement inapproprié du client, l'entreprise ne sera pas tenue responsable.
L'entreprise rappelle aux clients qu'avant d'utiliser des produits d'extraits de plantes, ils peuvent se renseigner sur les caractéristiques générales et les risques potentiels des produits par des canaux fiables. Différents extraits de plantes peuvent avoir des caractéristiques et des domaines d'application différents, et les clients doivent les choisir et les utiliser avec soin en fonction de la situation réelle. L'entreprise s'engage à fournir des produits de haute qualité à ses clients, mais ne peut être tenue responsable des pertes causées par les décisions et les comportements des clients.
L'entreprise se réserve le droit d'expliquer et de rappeler les informations relatives aux produits lorsque nécessaire, mais les méthodes d'utilisation spécifiques et les spécifications de sécurité sont déterminées par le client.
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